Le département « Immobilier - Construction » accompagne tout le cycle de vie du projet immobilier, qu’il s’agisse de logements, de bureaux, d’entrepôts, de zones d’activité commerciale ou d’hôtellerie. Il intervient depuis le montage du projet ou l’acquisition, jusqu’à la restructuration, la démolition ou la dépollution, en passant par la construction, les relations et contrats avec les différentes parties prenantes et avec l’Administration, la gestion locative et la cession d’actifs immobiliers.
Il met en œuvre ses expertises techniques en matière d’urbanisme et d’aménagement, de droit financier, de droit de la promotion immobilière, de droit de la construction, de due diligences, de droit des assurances, de baux commerciaux et de droit de l’environnement appliqué aux travaux immobiliers.
Il a développé une expertise spécifique en matière d’immobilier hôtelier ("hospitality"), notamment l’acquisition ou la cession de portefeuilles hôteliers et les contrats de management hôtelier.
Il mobilise ses compétences spécifiques en analyse de risque, montage financier, négociation contractuelle, avec le souci de prévenir les conflits potentiels entre les différents acteurs impliqués.
Il a en outre capacité à intervenir en tant que mandataire en transactions immobilières.
Le département « Immobilier - Construction » accompagne des foncières, notamment étrangères, des développeurs, des promoteurs, des investisseurs, des financeurs, des groupes hôteliers, des opérateurs de centres commerciaux, des entrepreneurs du bâtiment, des maîtres d’œuvre, des assureurs, etc.
Il intervient par exemple lors des situations suivantes :
Il travaille en lien étroit avec d’autres départements du cabinet, principalement avec le département « Droit des sociétés - Fusions acquisitions », le département « Organisations non lucratives - Entrepreneuriat social », le département « Droit fiscal » et le département « Droit public ».
Il est à même d’intervenir en français, en anglais et en espagnol.
DELSOL Avocats a assisté BAPS Swaminarayan Sanstha (BAPS), organisation socio-spirituelle internationale disposant de nombreux temples à travers le monde, pour la mise en place et la négociation des contrats de construction relatifs à l’édification d’un temple Mandir à Bussy-Saint-Georges. « Mandir » est un mot sanskrit qui désigne un lieu de culte....
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