DELSOL Avocats est une entreprise d’avocats dédiée aux multiples facettes de la vie des affaires. Le cabinet a pour vocation de répondre à tous les besoins juridiques et judiciaires, dans leurs aspects nationaux et internationaux. Dans un souci d’efficacité, il a organisé ses compétences en 15 expertises. Le cabinet constitue régulièrement des groupes de travail pluridisciplinaires pour mener à bien les opérations complexes et intervient en synergie avec les autres conseils de ses clients.
Nos expertises
Propriété intellectuelle – Technologies de l’information
Les actifs immatériels et biens intellectuels prennent une place croissante dans le patrimoine des entreprises. Leur protection est un sujet sensible. Le département « Propriété intellectuelle – Technologie de l’information » met à disposition de ses clients son expertise pour proposer des solutions claires et mettre en place des stratégies de protection et de transmission de leurs actifs immatériels.
Immobilier - Construction
Le département « Immobilier - Construction » accompagne professionnels et utilisateurs, tout au long du cycle de vie de l’immeuble. Il a développé une expertise particulière en matière hôtelière, de complexes industriels, de centres commerciaux, de logistique, de promotion immobilière, de VEFA et de dépollution.
Entreprises en difficulté - Restructurations
Nous accompagnons les entreprises en difficulté, les administrateurs et mandataires judiciaires et les repreneurs tant au stade de la prévention que du traitement des situations de crise.
Fusions-acquisitions - Droit des sociétés
Le département « Fusions-acquisitions - Droit des sociétés » accompagne, conseille et défend les entreprises dans toutes les étapes de leur vie et de leur développement, qu’il s’agisse de situations courantes ou plus exceptionnelles.
Financement
Le département « Financement » accompagne les dirigeants ou les établissements bancaires dans le cadre de l’élaboration et/ou la négociation de la documentation bancaire ou obligataire.
Fiscalité des entreprises
Le département « Fiscalité des entreprises » accompagne les groupes de sociétés sur l’ensemble de leurs problématiques fiscales : investissements internationaux, optimisation fiscale des revenus et des actifs, mise en place de plans d’intéressement et interactions avec la fiscalité des actionnaires, des dirigeants et des salariés.
Droit social - Protection sociale
Le département « Droit Social - Protection Sociale » propose à ses clients une vision globale, technique et stratégique, tenant compte de l’état de l’art, mais aussi de la taille et des spécificités économiques et culturelles de ses clients.
Concurrence - Distribution
Nous conseillons et défendons des entreprises françaises et internationales, sur l’ensemble de leurs problématiques en droit économique, devant l’Autorité de la concurrence, la Commission européenne et les juridictions nationales ou étrangères.
Droit pénal des affaires - Compliance
Le département « Droit pénal des affaires - Compliance » conseille et défend des entreprises et leurs dirigeants dans le cadre de procédures pénales en France et à l’étranger.
Données personnelles
Le sujet de la conformité aux règles de protection des données personnelles représente pour les organisations un sujet transversal et stratégique majeur qui concerne tous les secteurs d’activités.
Droit public
Le département « Droit public » intervient en conseil et en contentieux pour le compte d’organismes publics et privés (prestataires et partenaires). Il apporte son expertise technique et opérationnelle dans leurs nombreux projets et activités.
Droit & fiscalité du patrimoine
Le département « Droit & fiscalité du patrimoine » du cabinet accompagne des fondateurs d’entreprise, des dirigeants et des familles dans la conduite de leur stratégie d’acquisition, de cession, de sécurisation et d’optimisation patrimoniale.
Sciences du vivant
Accompagner les entreprises de la santé et des technologies médicales, ainsi que leurs partenaires, à toutes les étapes de la vie de leurs produits sur les aspects réglementaires et contractuels.
Organisations non lucratives – Entrepreneuriat social
Nous accompagnons, conseillons et défendons tant au plan juridique que fiscal de très nombreux organismes sans but lucratif et acteurs variés de l’économie sociale et solidaire, dans tous leurs domaines d’activité.
Contentieux civil et commercial
Le département « Contentieux civil et commercial » conseille et défend des entreprises françaises ou internationales, privées ou publiques, industrielles ou de services, ainsi que leurs dirigeants, et les accompagne en matière de stratégie et d’actions précontentieuses et contentieuses devant les juridictions étatiques et arbitrales en FRANCE et à l’étranger.