Actualités de Xavier DELSOL

En collaboration avec le cabinet de conseil Prophil, DELSOL Avocats a présenté le 20 septembre 2016, à l’occasion de la première conférence européenne consacrée aux fondations actionnaires d’entreprises, quatre propositions de développement Xavier DELSOL, associé du département « Organisations non lucratives » et Virginie SEGHERS, Présidente de PROPHIL,...

En collaboration avec le cabinet de conseil Prophil, DELSOL Avocats organise le 20 septembre la première conférence européenne consacrée aux fondations actionnaires d’entreprises Xavier DELSOL, associé du département « Organisations non lucratives » organise en partenariat avec Virginie SEGHERS, Présidente de Prophil, une conférence spécifiquement...

Xavier DELSOL a rédigé une chronique pour le magazine Juris Associations de mai 2016 portant sur les incohérences successives concernant le droit de préemption immobilière appliqué aux organismes à but non lucratif Xavier DELSOL, associé du département « Organisations non lucratives », livre son point de vue dans un article paru dans la revue Juris...

Xavier DELSOL a livré son expertise dans la revue Juris Associations de mai-juin 2016 à propos des critères de territorialité appliqués aux associations afin de déterminer leur éligibilité au régime du mécénat Xavier DELSOL, associé du département « Organisations non lucratives », a rédigé pour la revue Juris Associations de mai-juin 2016 une analyse...

Xavier DELSOL s’est exprimé dans un article paru sur Le Monde.fr à propos de l’incidence de la suppression de l’ISF sur le niveau de la collecte des fonds de dotation et associations Xavier DELSOL, associé du département « Organisations non lucratives », interrogé par Le Monde.fr, livre ses explications sur la position des fondations et associations...

Xavier DELSOL a été interviewé par le magazine Droit & Patrimoine paru en février 2016 sur les critères d’arbitrage entre les différents organismes habilités à recevoir dons et legs. Xavier DELSOL, associé du département « Organisations non lucratives », a été interrogé par le magazine Droit & Patrimoine de février 2016 dans le cadre d’une enquête...

Xavier DELSOL a rédigé pour la revue Analyse Financière du 4e trimestre 2015 une étude portant sur la fondation actionnaire, une forme juridique adaptée pour concilier le monde de l’entreprise et la philanthropie, mais encore trop peu utilisée en France Xavier DELSOL, associé du département « Organisations non lucratives », fait, pour la revue Analyse...

Xavier DELSOL s’est exprimé dans un article pour le magazine Stratégies Transitions de juillet 2015 à propos des freins encore existants en France vis-à-vis des fondations actionnaires. Xavier DELSOL, associé du département « Organisations non lucratives », a été interviewé dans un article rédigé par Virginie SEGHERS, présidente de Prophil, pour le...

Xavier DELSOL évoque dans Le Monde du 27 juin 2015 l’exemple du fondateur des Playmobil qui a légué les titres de son entreprise à une fondation actionnaire Xavier DELSOL, associé du département « Organisations non lucratives », en collaboration avec Virginie SEGHERS, présidente de Prophil, a rédigé une chronique pour Le Monde du 27 juin 2015 sur...

Xavier DELSOL a rédigé pour la revue Juris associations de juillet 2015 un article portant sur les fondations actionnaires, mode de gouvernance encore peu pratiqué en France. Xavier DELSOL, associé du département « Organisations non lucratives », en collaboration avec Virginie SEGHERS, présidente de PROPHIL, et Arthur GAUTIER, directeur exécutif de...

Xavier DELSOL a été interviewé par le magazine « Droit & Patrimoine du 27 avril 2015 sur les fondations actionnaires, thème de l’étude présentée lors des Assises de la Philanthropie le 31 mars dernier. Xavier DELSOL, associé du département « Organisations non lucratives », interviewé dans le magazine Droit & Patrimoine du 27 avril 2015, livre son...

Xavier DELSOL a été interviewé par le magazine Tribune de Lyon du 29 avril 2015 sur la question « Pourquoi décider de lancer une fondation » portant sur les intérêts de leur création. Xavier DELSOL, associé du département « Organisations non lucratives », interviewé dans le magazine Tribune de Lyon du 29 avril 2015, livre son éclairage sur la question «...

Xavier DELSOL à signé une chronique dans le magazine Associations mode d’emploi d’avril 2015 à propos des conditions instaurées par la loi du 31 juillet 2014 relative à l’économie sociale solidaire qui s’appliquent aux associations bénéficiant de legs. Xavier DELSOL, associé du département « Organisations non-lucratives », en collaboration avec Arnaud...

Xavier DELSOL commente, dans une interview parue dans le n°17 du magazine Sens & Finances, les mesures envisageables en matière de réduction d’ISF Xavier DELSOL, associé du département « Organisations non lucratives », interviewé dans le magazine Sens & Finances d’avril 2015, revient sur les différentes mesures qu’il est encore temps de prendre...

Xavier DELSOL commente, dans une interview parue sur Le Monde.fr du 2 avril 2015, les dispositifs de dons qui permettent de réduire le montant de l’ISF Xavier DELSOL, associé du département « Organisations non lucratives », interviewé sur Le Monde.fr du 2 avril 2015, revient sur les dispositifs de dons qui permettent une réduction d’impôt importante...

Xavier DELSOL interviewé par La Tribune le 29/03/2015 commente plusieurs formules d’affectation de dons à des organismes d’intérêt général qui permettent une réduction de l’ISF Xavier DELSOL, associé du département « Organisations non lucratives » a commenté dans un article paru dans La Tribune (29/03/2015) les avantages fiscaux pouvant découler d’une...

Xavier DELSOL interviewé par Le Monde le 31/03/2015 commente la question des fondations actionnaires et de la nécessité d’une législation à clarifier Xavier DELSOL, associé du département « Organisations non lucratives » revient pour le journal Le Monde du 31/03/2015 sur le modèle des fondations actionnaires qui permettrait de protéger l’entreprise de...

Xavier DELSOL a présenté aux 4èmes Assises de la Philanthropie le 31 mars 2015 une étude réalisée par Prophil, en collaboration avec le cabinet et la Chaire Philanthropie de l’ESSEC, et avec le soutien de MAZARS Xavier DELSOL, associé du département « Organisations non lucratives » est intervenu le 31 mars 2015 dans le cadre des 4èmes Assises de la...

Xavier DELSOL a rédigé pour Le monde des fondations de janvier-avril 2015 une chronique traitant du processus de création d’une fondation désormais simplifié depuis la loi Hamon Xavier DELSOL, associé du département « Organisations non lucratives », traite pour la revue Le monde des fondations de janvier-avril 2015 des étapes nécessaires à la création...

Xavier DELSOL a rédigé pour la revue Associations mode d’emploi de janvier 2015 (n°165) un article sur les changements induits par la loi sur l’économie sociale et solidaire en matière de possession d’immeubles « de rapport » par les associations Xavier DELSOL, associé du département « Organisations non lucratives », s’est exprimé dans le numéro du...