Actualités de Xavier DELSOL

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Xavier DELSOL s’exprime dans la revue Le Monde des Fondations d’octobre/novembre 2014 sur les fondations actionnaires en tant qu’outil de transmission d’entreprise. Xavier DELSOL, associé du département « Organisations non lucratives » a rédigé une chronique pour la revue Le Monde des Fondations d’octobre-décembre 2014 dans laquelle il s’exprime sur...

Xavier DELSOL a rédigé pour le n°505 de la revue Jurisassociations du 1er octobre 2014 une chronique sur le risque pénal de requalification d’actions de mécénat en abus de biens sociaux pour les dirigeants d’entreprises. Xavier DELSOL, associé du département « Organisations non lucratives », s’est exprimé dans le numéro du 1er octobre 2014 de...

Xavier DELSOL, en collaboration avec Virginie SEGHERS, est co-auteur d’un article intitulé « Les fondations actionnaires : entre capitalisme familial et philanthropie » publié le 11 juillet 2014 sur le site Youphil. Xavier DELSOL, associé du département « Organisations non lucratives » et Virginie SEGHERS, cofondatrice du Mouvement des entrepreneurs...

Xavier DELSOL est interrogé par la revue Mécènes de juin 2014 sur les changements que l’adoption définitive du projet de loi ESS va engager. Xavier DELSOL, associé du département « Organisations non lucratives » a été sollicité par la revue Mécènes du 2e trimestre 2014 pour s’exprimer sur la nouvelle loi ESS et les évolutions des notions d’intérêt général...

Xavier DELSOL s’exprime dans le numéro 160 de juin-juillet 2014 de la revue « Associations mode d’emploi » au sujet de la nouvelle définition de la loi sur l’économie sociale et solidaire. Xavier DELSOL, associé du département « Organisations non lucratives » et Arnaud Laroche, juriste, présentent dans le numéro 160 de la revue « Associations mode...

Xavier DELSOL analyse, dans un dossier spécial pour la revue « Actes Pratiques et Stratégie Patrimoniale » du 2ème trimestre 2014 dédié au mécénat, la question du risque d’abus de biens sociaux qui peut être rencontré lorsque l’entreprise développe des activités de mécénat. Xavier DELSOL, associé du département "Organisations non lucratives", s’est exprimé...

Xavier DELSOL aborde, dans un dossier spécial de la revue « Actes Pratiques et Stratégie Patrimoniale » du 2ème trimestre 2014 dédié au mécénat, la problématique du choix des structures et outils de philanthropie et livre son analyse comparative des différents supports juridiques envisageables, association, fondation reconnue d’utilité publique,...

Xavier DELSOL s’est exprimé, dans un dossier spécial pour la revue « Actes Pratiques et Stratégie Patrimoniale » du second trimestre 2014, dédié au mécénat, sur les avantages de l’outil des fondations actionnaires et de l’intérêt de le développer. Xavier DELSOL, associé du département "Organisations non lucratives", en collaboration avec Sophie SCHILLER,...

Xavier DELSOL est interviewé dans l’hebdomadaire « Le Figaro Magazine » du 30 mai qui consacre un article aux entreprises détenues en partie ou totalement par des fondations et comment conjuguer équité fiscale et transmission d’entreprises. Xavier DELSOL, associé du département « Organisations non lucratives », fait l’analyse de la situation actuelle...

Xavier DELSOL et Virginie SEGHERS s’expriment dans le blog du site « Entrepreneurs d’avenir » dans un article intitulé « Comment favoriser les fondations actionnaires en France ». Xavier DELSOL, associé du département « Organisations non lucratives » et Virginie SEGHERS, cofondatrice du Mouvement des entrepreneurs sociaux et présidente de la société de...

Xavier DELSOL publie avec Virginie SEGHERS, dans Le Monde du 14 février, un article sur le thème « Entreprise et intérêt général sont-ils compatibles ? » Téléchargez l’article

Xavier DELSOL publie dans le Monde des fondations et du mécénat : "Le développement économique et l’utilité publique des fondations ne sont pas incompatibles"... Xavier Delsol a publié dans le Monde des fondations et du mécénat : " Le développement économique et l’utilité publique des fondations ne sont pas incompatibles ". Téléchargez...

Dans Le Monde des Fondations du premier trimestre 2014, Xavier DELSOL fait le point sur la donation temporaire d’usufruit à une fondation ou un fonds de dotation… Xavier DELSOL, associé du département « Organisations non lucratives », publie un article intitulé « La donation temporaire d’usufruit : un outil efficace au service des fondations et… des...

Dans Le Monde des Fondations de novembre-décembre, Xavier DELSOL fait le point sur les incidences du projet de loi « Hamon » sur les fondations et fonds de dotation… Xavier DELSOL, associé du département « Organisations non lucratives », publie un article intitulé « Du nouveau pour les fondations et fonds de dotation ? » dans la rubrique « Paroles...

Xavier DELSOL publie dans le bimensuel Juris associations du 15 octobre un article sur l’exclusion du régime du mécénat pour les sociétés culturelles à but non lucratif… Xavier DELSOL, associé du département « Organisations non lucratives, publie dans le bimensuel Juris associations du 15 octobre 2013 une contribution technique sur le thème « Mécénat...

Xavier DELSOL publie dans le bimestriel Le Monde des Fondations de juin-juillet une tribune sur la gouvernance des fondations… Xavier DELSOL, avocat associé du département « Organisations non lucratives », rédige pour le bimestriel Le Monde des Fondations de juin-juillet 2013 une tribune libre de deux pages intitulée « Quelle gouvernance ? Un...

Xavier DELSOL publie dans le bimensuel Juris associations du 15 juin une contribution technique sur la taxation des dons manuels… Xavier DELSOL, avocat associé du département « Organisations non lucratives », rédige pour le bimensuel Juris associations du 15 juin 2013 une contribution technique de deux pages intitulée « Taxation des dons manuels :...

Xavier DELSOL publie dans le mensuel Associations mode d’emploi de mai une contribution technique sur les cas de remboursement d’une subvention… Xavier DELSOL, avocat associé du département « Organisations non lucratives », rédige pour le mensuel Associations mode d’emploi de mai 2013 un article de deux pages intitulé « Quand doit-on rembourser une...

Xavier DELSOL est interviewé par Sens & Finances en septembre 2012 à propos des menaces qui pèsent sur le mécénat d’entreprise… Xavier DELSOL, associé du département « Organisations non lucratives », est interviewé dans le mensuel Sens & Finances de septembre à propos des menaces qui pèsent sur le mécénat d’entreprise en raison du projet de...