Philippe PACOTTE et Raphaëlle LEROY ont rédigé un article dans le n° 508 de la revue Jurisprudence Sociale Lamy relatif à la rupture conventionnelle. Lire l’article
LireArchives
- 14 décembre 2020
- Droit social - Protection sociale
En réaction au rapport FROUIN rendu début décembre, Elsa LEDERLIN co-signe un article intitulé « Et si les travailleurs des plateformes devenaient intérimaires ? » paru dans Le Cercles Les Echos. Lire l’article
Lire- 11 décembre 2020
- Organisations non lucratives – Entrepreneuriat social
Pierre DELICATA signe un article intitulé « Plateformes de dons en ligne : il y en a pour tous les goûts ! » dans la revue Associations mode d’emploi. En savoir plus
Lire- 10 décembre 2020
- Laurent BUTSTRAËN, Lionel DEVIC, Bruna BARDAWIL, Arnaud LAROCHE, Marie d’OZOUVILLE
- Organisations non lucratives – Entrepreneuriat social
DELSOL Avocats a rédigé un dossier « Mécénat et Philanthropie : sortir du cadre et voir plus loin » paru dans le numéro de décembre 2020 de la revue Droit & Patrimoine. Le dossier a été coordonné par Lionel DEVIC et est composé des articles suivants : La fondation actionnaire : un cadre juridique en cours d’élaboration, par Lionel DEVIC...
Lire- 1er décembre 2020
- Organisations non lucratives – Entrepreneuriat social
Sarah FARHAT signe un article intitulé « Manquements à la probité : tout un programme... de conformité ! » paru dans le numéro 629 de Juris associations. En savoir plus
Lire- 26 novembre 2020
- Julien MONSENEGO
La revue Juristes & Fiscalistes Associés publie dans son numéro de novembre 2020 un article rédigé par Julien MONSENEGO et Céline VIAULT intitulé : "Fiscalité des produits de propriété industrielle : retour sur une réforme entre contraintes et opportunités pour les entreprises". Aperçu de...
Lire- 23 novembre 2020
- Manuel WINGERT
- Fusions-acquisitions - Droit des sociétés
Alors que la deuxième vague de l’épidémie de Covid-19 touche l’Europe, les chef d’entreprises tentent de se reconstruire. Grâce au soutien étatique, la vague de faillites est pour le moment évitée, mais les dirigeants doivent engager des discussions avec leurs créanciers. Manuel WINGERT nous en dit plus dans le numéro de décembre 2020 du magazine Next...
Lire- 16 novembre 2020
- Pierre GOUGÉ, Manuel WINGERT
- Fusions-acquisitions - Droit des sociétés
Pierre GOUGÉ et Manuel WINGERT co-signent aux côtés de Raphaël GEVERS (Daldewolf, Bruxelles) un article paru dans Fusions&Aquisitions Magazine intitulé « Reprise transfrontalière à la barre du tribunal : de l’opportunité (ou non) d’ouvrir une procédure d’insolvabilité secondaire ». Lire...
Lire- 15 novembre 2020
- Alexis BECQUART
- Organisations non lucratives – Entrepreneuriat social
Alexis BECQUART co-signe un article intitulé « Associations sportives : les règles du jeu » paru dans le numéro 628 de Juris associations. En savoir plus
Lire- 2 novembre 2020
- Organisations non lucratives – Entrepreneuriat social
Sarah FARHAT signe un article intitulé « Qui paye la taxe sur les salaires ? » dans le n°223 d’Associations mode d’emploi. En savoir plus
Lire- 1er novembre 2020
- Organisations non lucratives – Entrepreneuriat social
Sarah FARHAT signe un article intitulé « Droit bancaire - Lutte anti-blanchiment vs droit au compte des OSBL ? » paru dans le numéro 627 de Juris associations. En savoir plus
LireAlexandrina MACARI signe un article intitulé « Comment contester un rescrit fiscal ? » paru dans le numéro 222, p. 10, du magazine Associations mode d’emploi. En savoir plus
Lire- 6 octobre 2020
- Organisations non lucratives – Entrepreneuriat social
Sarah FARHAT signe un article intitulé « Transformer sa dette en don » paru dans Associations Mode d’emploi. En savoir plus
Lire- 2 octobre 2020
- Philippe PACOTTE
- Droit social - Protection sociale
Philippe PACOTTE et Raphaëlle LEROY ont rédigé un article dans le n° 501 de la revue Jurisprudence Sociale Lamy relatif au congé parental à temps partiel. Lire l’article Philippe PACOTTE et Julie LAYAT ont rédigé un article dans le n° 503 de la revue Jurisprudence Sociale Lamy relatif à l’obligation pour l’employeur de recherche de reclassement «...
Lire- 1er octobre 2020
- Organisations non lucratives – Entrepreneuriat social
Pierre DELICATA signe un article intitulé « Quel recours en cas de disparition ou de faillite d’un prestataire ? » dans le numéro 222 d’Associations mode d’emploi. En savoir plus
Lire- 8 septembre 2020
- Julien MONSENEGO
Julien MONSENEGO signe une contribution sur les conséquences en matière de prix de transfert et de fiscalité internationale de la crise COVID ans la série « Spring/Summer 2020 Transfer Pricing Forum » de Bloomberg Tax. Lire
LireLa revue Ingénierie Patrimoniale publie dans son numéro de juillet 2020 un article de Xavier DELSOL et Arnaud LAROCHE consacré à la fondation actionnaire. Aperçu de l’article
LireSarah FARHAT signe un article intitulé « L…comme lutte-anti-corruption » paru dans la rubrique « L’abécédaire de l’expert » du numéro 621 de Juris associations. En savoir plus
Lire- 2 juin 2020
- Droit social - Protection sociale
Dans un article paru dans le Tout Lyon, Elsa LEDERLIN se penche sur la reprise d’activité en présentiel et la poursuite du télétravail dans le contexte du déconfinement qui a débuté le 11 mai dernier. Lire l’article
LireLa revue Ingénierie Patrimoniale publie dans son dernier numéro un article de Xavier DELSOL et Arnaud LAROCHE intitulé « Actualité fiscale du mécénat ». Aperçu de l’article
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