La revue Ingénierie Patrimoniale a publié, dans son numéro d’avril 2021, un article de Xavier DELSOL et Arnaud LAROCHE intitulé « Actualité fiscale du mécénat ». Aperçu de l’article Sommaire de la revue
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- 23 avril 2021
- Julien MONSENEGO
Julien MONSENEGO et Céline VIAULT signent un article dans l’édition « Winter 2020 / Spring 2021 : Transfer Pricing Forum » de Bloomberg Tax. Celui-ci s’intitule « A Year In Review » et décrit les principaux changements et tendances observées sur l’année 2020 en matière de prix de transfert en France. Lire...
Lire- 20 avril 2021
- Organisations non lucratives – Entrepreneuriat social
Sarah FARHAT rédige un article intitulé : « Prêts à titre onéreux : monopole bancaire, les exceptions réservées aux OSBL », dans le n° 636 (p. 33 à 36) de la revue Juris Associations 2021 (Editions Dalloz). En savoir plus
Lire- 16 avril 2021
Thomas AMICO a contribué, sous la direction de Marie-Anne FRISON-ROCHE, professeur des Universités à Sciences Po Paris, à l’écriture de l’ouvrage "Les outils de la compliance". Celui-ci est coédité par le Journal of Regulation & Compliance et Dalloz. Thomas est l’auteur du chapitre intitulé « La compliance ou le passage de l’ex post à l’ex ante :...
Lire- 15 avril 2021
- Lionel DEVIC, Marie d’OZOUVILLE
- Fusions-acquisitions - Droit des sociétés, Organisations non lucratives – Entrepreneuriat social
DELSOL Avocats a accompagné l’association "Acteurs du Grand Paris" dans le cadre du renouvellement de ses instances, lors de son assemblée générale qui s’est tenue le 13 avril 2021. Lionel DEVIC, avocat associé du département Organisations non lucratives - Entrepreneuriat social, et Marie d’Ozouville, avocat, ont assisté l’association afin notamment...
Lire- 7 avril 2021
- Jean-Philippe DELSOL, Philippe DUMEZ, Emmanuel KAEPPELIN, Pierre GOUGÉ, Henri-Louis DELSOL, Philippe MALIKIAN
- Fusions-acquisitions - Droit des sociétés
Dans le cahier Partner du Figaro paru le 7 avril 2021 et consacré au private equity un article intitulé « Une force de frappe en Private Equity » est consacré à DELSOL Avocats. Les six associés du département « Fusions-Acquisitions - Droit des sociétés », Henri-Louis DELSOL, Jean-Philippe DELSOL, Philippe DUMEZ, Pierre GOUGÉ, Emmanuel KAEPPELIN et...
Lire- 5 avril 2021
- Philippe PACOTTE
- Droit social - Protection sociale
Philippe PACOTTE et Raphaëlle LEROY ont rédigé un article dans le n°517 de la revue Jurisprudence Sociale Lamy intitulé "Le salarié licencié bénéficie des avantages conventionnels issus d’un accord collectif rétroactif" Lire l’article
Lire- 31 mars 2021
- Jeanne BOSSI MALAFOSSE
- Données personnelles
Jeanne BOSSI MALAFOSSE cosigne avec Ludovic LAMARSALLE, Co-fondateur de la société Heva, un article dans la Gazette AFAR numéro 108 de mars 2021 intitulé "Intérêt, utilisation et enjeux du SNDS - Vision pratique et juridique" Lire l’article
LireQuelles contraintes pour les organisations non lucratives qui souhaitent regrouper leurs activités ?
Xavier DELSOL a rédigé un article dans Le guide juridique 2021 de la Tribune de Lyon intitulé "Quelles contraintes pour les organisations non lucratives qui souhaitent regrouper leurs activités ?" Lire l’article
LireEmmanuel KAEPPELIN a rédigé un article dans Le guide juridique 2021 de la Tribune de Lyon intitulé "Pactes d’associés : avantages et inconvénients ?" Lire l’article
LireSarah FARHAT signe un article intitulé « La publication des comptes annuels de l’association » dans le n° 227 d’Associations mode d’emploi. En savoir plus
Lire- 1er mars 2021
- Organisations non lucratives – Entrepreneuriat social
Sarah FARHAT rédige un article dans le numéro 634 (p. 50) de la revue Juris Associations 2021 (Editions Dalloz), intitulé : « S comme société à mission ». En savoir plus
Lire- 26 février 2021
- Droit social - Protection sociale
Elsa LEDERLIN et Arthur HITIER ont rédigé un article dans le n°1480 de la revue La Lettre des Juristes d’Affaires intitulé "Précisions relatives au contentieux et aux modalités de recours au vote électronique en matière d’élections professionnelles" Lire l’article
Lire- 24 février 2021
- Philippe PACOTTE
- Droit social - Protection sociale
Philippe PACOTTE et Julie LAYAT ont rédigé un article dans le n°514 de la revue Jurisprudence Sociale Lamy intitulé "La notion de « préjudice nécessaire » : du principe à l’exception" Lire l’article
Lire- 16 février 2021
- Droit social - Protection sociale
Elsa LEDERLIN cosigne avec Fanny LEDERLIN, essayiste, une tribune parue dans la rubrique Opinions du journal Le Monde en date du 16 février 2021. Elles y indiquent que les injonctions gouvernementales pour imposer le télétravail se font toujours plus intrusives dans la gestion des entreprises et rappellent que « manager » ce n’est pas gouverner....
Lire- 12 février 2021
- Lionel DEVIC
- Organisations non lucratives – Entrepreneuriat social
Lionel DEVIC est cité dans l’article « Fondation abritée et abritante, un tandem pragmatique » paru dans Le Nouvel Economiste en date du 12 février 2021. Accéder à l’aperçu de l’article
Lire- 1er février 2021
- Organisations non lucratives – Entrepreneuriat social
Sarah FARHAT signe un article intitulé « Consultations juridiques : l’association doit être agréée » dans le n°226 d’Associations mode d’emploi. En savoir plus
LireLa revue Ingénierie Patrimoniale publie dans son numéro de janvier 2021 un article de Xavier DELSOL et Arnaud LAROCHE intitulé « Premières précisions doctrinales relatives au régime fiscal du fonds de pérennité ». Aperçu de l’article Sommaire de la revue
Lire- 27 janvier 2021
- Jeanne BOSSI MALAFOSSE
- Données personnelles
Jeanne BOSSI MALAFOSSE a répondu aux questions de la LJA (La Lettre des Juristes d’Affaires) dans le cadre de la table ronde organisée sur le thème « Cybersécurité & RGPD : Comment être plus exemplaire que jamais ? ». Lire l’article
Lire- 22 janvier 2021
- Philippe PACOTTE
- Droit social - Protection sociale
Philippe PACOTTE et Solène BOROCCO ont rédigé un article dans le n°512 de la revue Jurisprudence Sociale Lamy intitulé "Du caractère temporaire par nature de l’emploi en cas de contrat de mission successif : contrôle du juge" Lire l’article
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