Revue de Presse (2021)

Lionel DEVIC a été interviewé par Le Nouvel Economiste, il est cité dans l’article « Le legs avec charge, mode d’emploi ». Lire l’aperçu de l’article

Thomas AMICO et Pierre-Henri BAERT ont contribué au dossier consacré à l’évolution du droit pénal de la presse publié dans l’AJ Pénal de novembre 2021 avec leur article « L’office du juge confronté au refus des hébergeurs de retirer des contenus manifestement diffamatoires ». En savoir...

Xavier DELSOL et Pierre DELICATA signent un article intitulé « Fonds de pérennité : faux espoirs ? » paru dans Associations mode d’emploi (n°233 - Novembre 2021). Consulter le sommaire du magazine

Philippe PACOTTE et Solène BOROCCO-DILLIES commentent un arrêt rendu par la Chambre sociale de la Cour de cassation le 8 septembre 2021, dans le n° 530 de la revue Jurisprudence Sociale Lamy en date du 18 novembre 2021, relatif au point de départ du délai de prescription de la rupture du contrat de travail en cas de recours gracieux. Lire...

Philippe PACOTTE et Stéphanie DAGUERRE commentent un arrêt de la Cour européenne des droits de l’Homme du 15 juin 2021, dans le n° 529 de la revue Jurisprudence Sociale Lamy en date du 4 novembre 2021, relatif au droit à la vie privée et la liberté d’expression des salariés. Lire...

Laurent BUTSTRAËN signe un article intitulé « Fusion, scission ou apport partiel d’actif : trois formes de restructuration des associations » paru dans Associations mode d’emploi le 28/10/2021. Consulter l’article

Thomas AMICO signe un article intitulé « "Les droits de clôture" garants d’un recours effectif au juge, y compris pour les délits de presse » paru dans La Gazette du Palais (n°34 - page 24). Consulter l’article

Philippe PACOTTE et Julie LAYAT commentent un arrêt de la Cour de cassation du 2 juin 2021, dans le n° 526 de la revue Jurisprudence Sociale Lamy, en date du 23 septembre 2021. Lire l’article

Philippe PACOTTE et Solène BOROCCO commentent un arrêt de la Cour de cassation du 5 mai 2021, dans le n° 524 de la revue Jurisprudence Sociale Lamy en date du 21 juillet 2021, relatif au montant de l’indemnité de rupture conventionnelle. Lire l’article

Renaud-Jean CHAUSSADE a rédigé un article intitulé « La structuration juridique de la filière hydrogène en France » paru dans le numéro 506 de la revue « L’ENA hors les murs ». Lire l’article

Philippe MALIKIAN a répondu aux questions de la LJA (La Lettre des Juristes d’Affaires) dans le cadre de la table ronde organisée sur le thème « Quelle évolution des profils juridiques ? ». Lire le sommaire du magazine

Xavier DELSOL et Pierre DELICATA signent un article intitulé « La rémunération des dirigeants aux trois quarts du Smic n’est pas un salaire » dans le n° 230 d’Associations mode d’emploi. Lire le sommaire de la revue

Julien MONSENEGO et Clément GUITET ont cosigné un article intitulé « Structurer l’acquisition internationale d’actifs incorporels : la fiscalité comme axe décisionnel entre asset deal et share deal » paru dans la revue JFA - Fiscalité internationale. Accéder à la revue Voir la première page de...

Lionel DEVIC a été interviewé par Le Nouvel Economiste, il est cité dans l’article « Donations et legs sous conditions ». Lire l’aperçu de l’article

Jeanne BOSSI MALAFOSSE a contribué au Livre Blanc « Innovation digitale en santé : l’éthique au cœur » publié par SANOFI le 16 juin 2021. Elle a rédigé les chapitres « Le traçage numérique et la protection des données personnelles au temps de la COVID-19 » (page 7) et « La protection des données numériques en santé » (page 37). Lire le Livre...

Xavier DELSOL et Alexandrina MACARI signent un article dans la revue Juris Associations n° 639 du 15 mai 2021, intitulé : "Groupements associatifs : un coup d’accordéon à venir". Lire l’article

Xavier DELSOL a répondu aux questions de Yann FORAY dans le cadre d’une interview pour le guide « Lyon Solidaire & Philanthrope - Edition 2021 » de Lyon Décideurs. Est également présente dans ce guide, une présentation du fonds de dotation DELSOL Avocats où les quatre associés du département « Organisations non lucratives - Entrepreneuriat social »...

Xavier DELSOL a rédigé un article intitulé « Mieux comprendre le mécénat » dans la revue « Philanthropie n°6 - mai 2021 » du centre de traitement du cancer, Gustave ROUSSY. Lire l’article

Philippe PACOTTE et Stéphanie DAGUERRE ont rédigé un article dans le n°520 de la revue Jurisprudence Sociale Lamy intitulé « Aménagements préconisés par le médecin du travail emportant une modification du contrat de travail : avis d’inaptitude ou aptitude avec réserve ? » Lire...