La plateforme d’intelligence juridique, Doctrine, a lancé une nouvelle documentation de référence en matière de fiscalité internationale : l’Encyclopédie par Doctrine. DELSOL Avocats s’est impliqué dans la rédaction de l’Encyclopédie au travers des contributions de 8 avocats fiscalistes : Julien MONSENEGO et Louis-Guillaume NICOLAS sur les redevances et...
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Domaine d'intervention
Franck GAPENNE intervient principalement dans les domaines suivants :
- fiscalité des entreprises : impôt sur les sociétés, intégration fiscale, TVA, impôts locaux, etc.,
- fiscalité transactionnelle,
- fiscalité internationale et prix de transfert,
- mise en place de plans d’actionnariat salarié,
- assistance dans le cadre de contrôles fiscaux.
Parcours
Avant de rejoindre le cabinet DELSOL Avocats en 2023, il a été collaborateur au sein du Département « Fiscal » des cabinets d’avocats AUGUST DEBOUZY et BAKER McKENZIE.
Formation
- CAPA (EFB, 2020)
- Master II Droit Fiscal (Université Paris 2 Panthéon-Assas),
- Mastère Spécialisé/LLM Droit et Management International (HEC Paris)
Langues
Français, Anglais, Espagnol
Actualités
- 18 juin 2024
- Mathieu LE TACON, Julien MONSENEGO, Léa ZERILLI, Eve DAUVOIS, Sophie MORAINE, Justine MARLOT, Louis-Guillaume NICOLAS, Franck GAPENNE
- Fiscalité des entreprises, Droit & fiscalité du patrimoine
- 29 mars 2024
- Henri-Louis DELSOL, Julien MONSENEGO, Anna MILLERET-GODET, Sarah DIEUDONNÉ, Franck GAPENNE, Alexandre FRAVAL
- Fusions-acquisitions - Droit des sociétés, Fiscalité des entreprises, Droit social - Protection sociale
DELSOL Avocats a conseillé Edusign, plateforme SaaS de feuille de présence digitale sécurisée, lors de l’acquisition de la start-up AppScho. AppScho propose une solution complète qui permet aux établissements de l’enseignement supérieur de centraliser l’ensemble de leurs services numériques sur une application mobile à l’attention de leurs étudiants....
Lire- 30 octobre 2023
- Philippe PACOTTE, Philippe MALIKIAN, Julien MONSENEGO, Pierre TOURRET, Henri HAGUET, Franck GAPENNE
- Fusions-acquisitions - Droit des sociétés, Droit social - Protection sociale, Fiscalité des entreprises
DELSOL Avocats a conseillé Pi Labs, société de capital-risque britannique, dans le cadre de la levée de fonds de Stockoss, éditeur de solutions logicielles de gestion de stocks et de flux en temps réel. Ce tour de table de 4 millions d’euros a été mené par Pi Labs, aux côtés des fonds Global Brain, 50Partners, Hartwood, FrenchFounders et Kima Ventures....
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