Revue de Presse (2023)

Philippe PACOTTE et Henri HAGUET ont rédigé un article intitulé « Durée du travail : le préjudice nécessaire fait de la résistance ! » dans le n° 575-576 de la revue Jurisprudence Sociale Lamy, en date du 21 décembre 2023. 👉 Lire l’article

Simon GÉRARD a rédigé un article dans la revue Association mode d’emploi n° 254/décembre 2023, intitulé "L’AG de l’association est-elle ouverte à tous ?". 👉 Lire l’article

Mathieu LE TACON a répondu aux questions de Lucien ROY dans le cadre du podcast Le Family Office sur le thème : « Maîtriser la donation avant cession ». 👉 Visionner l’interview

Philippe PACOTTE et Arthur LAMPERT ont rédigé un article intitulé « L’admission du mécanisme de révision‐extinction d’un accord de branche » dans le n° 573 de la revue Jurisprudence Sociale Lamy, en date du 7 novembre 2023. 👉 Lire l’article

Simon GÉRARD a rédigé un article dans la revue Association mode d’emploi n° 253/novembre 2023, intitulé "Un administrateur peut-il être prestataire de son association ?". 👉 Lire l’article

Julien MONSENEGO et Lilian LE QUÉRÉ signent un article intitulé « Transfer Pricing for the International Practitioner » paru dans l’édition « Tax Transfer Pricing Forum Fall 2023 » de Bloomberg Tax. 👉Lire l’article

Xavier DELSOL a répondu aux questions de Lucien ROY dans le cadre du podcast Le Family Office sur le thème : « Pourquoi créer une fondation d’entreprise ? ». 👉 Visionner l’interview

Arnaud LAROCHE a rédigé un article dans la revue Juris Associations intitulé "Contrôle fiscal : particuliers et associations, la double sanction ?", en date du 15 septembre 2023. 👉 Lire l’article

Xavier DELSOL et Arnaud LAROCHE ont rédigé un article intitulé "Actualité du mécénat" dans la rubrique "Philanthropie" du numéro de juillet "Ingénierie Patrimoniale", aux Editions JFA. 👉 Extrait de l’article

Mathieu LE TACON a répondu aux questions de Lucien ROY dans le cadre du podcast Le Family Office sur le thème : « IFI : les bonnes pratiques des avocats ». 👉 Visionner l’interview

Philippe PACOTTE et Arthur LAMPERT ont rédigé un article intitulé « Licenciement pour motif disciplinaire : les contours subtils de la « garantie de fond » conventionnelle » dans le n° 563 de la revue Jurisprudence Sociale Lamy, en date du 9 mai 2023. 👉 Lire l’article

Le 18 juillet 2019, la CNIL a adopté un référentiel relatif aux traitements de données personnelles destinés à la mise en œuvre d’un dispositif d’alerte. A la suite de la transposition en droit interne de la directive européenne sur la protection des lanceurs d’alerte en 2022, la CNIL a jugé nécessaire de mettre à jour ce référentiel. Par conséquent, le...

Xavier DELSOL a répondu aux questions de Lucien ROY dans le cadre du podcast Le Family Office sur le thème : « Philanthropie : créer son fonds de dotation ». 👉 Visionner l’interview

Marie d’OZOUVILLE signe un article intitulé « Une association peut être actionnaire d’une coopérative ou d’une autre forme d’entreprise » dans la revue Associations mode d’emploi, en date du 13 avril 2023. 👉Lire l’article

Philippe PACOTTE et Henri HAGUET ont rédigé un article intitulé « REPOS : Le temps de repos journalier ne fait pas partie du temps de repos hebdomadaire, il s’y ajoute ! » dans le n° 561 de la revue Jurisprudence Sociale Lamy, en date du 7 avril 2023. 👉 Lire l’article

Nicolas NIEL participe au numéro de la revue « Associations mode d’emploi », en date du 20 mars 2023, relatif au Conseil Parisien des Associations, instance participative des acteurs associatifs parisiens, qui rassemble, pour une durée de deux ans, 100 associations représentatives de la diversité du secteur associatif parisien. Lire l’article...

Thomas AMICO est intervenu dans le cadre de la table ronde organisée par la Lettre des Juristes d’Affaires sur le thème « CJIP, vers de nouveaux équilibres dans les négociations ». Les échanges intervenus ont été retranscrits et ont donné lieu à un article publié dans LJA Magazine de mars-avril 2023. 👉 Lire...

Jeanne BOSSI MALAFOSSE a rédigé un article intitulé « Le contrôle humain : garantie de l’usage de l’IA dans le diagnostic médical » dans le n°488 de la revue Expertises des Systèmes d’information. 👉 Lire un aperçu de l’article

Philippe PACOTTE et Solène BOROCCO-DILLIES ont rédigé un article intitulé « Nullité du licenciement d’un salarié gréviste et remboursement des allocations chômage » dans le n° 558 de la revue Jurisprudence Sociale Lamy, en date du 20 février 2023. 👉 Lire l’article