Revue de Presse (2024)

Raphaël DHONT a rédigé un article intitulé « Qualification des éléments du capital des coopératives : les parts sociales » dans le Journal Spécial des Sociétés. 👉 Lire l’article

Alexis BECQUART et Léa ZÉRILLI ont rédigé un article intitulé « Le cadre juridique et fiscal des fédérations sportives internationales : une volonté d’attractivité non suivie d’effet... » dans la revue Les Nouvelles Fiscales, numéro 1360, 15 septembre 2024, éditions LAMY LIAISONS. 👉 Lire...

Jeanne BOSSI MALAFOSSE a contribué au cahier thématique n°23 « IA en santé, entre promesses et prudence » de l’Ordre national des pharmaciens. Elle a plus précisément apporté sa contribution à l’article « Règlement européen sur l’IA : première réglementation au monde des usages IA ». 👉 En savoir...

Clément MOGAVERO a rédigé un article intitulé « Régime juridique des TUP : les récentes modifications apportées aux règles de publications lourdes de conséquences sur le calendrier des opérations » dans Le Monde du Droit. 👉 Lire l’article

Gaëlle MERLIER a répondu aux questions de Romain BONFILLON pour son article paru dans mind Health consacré aux conséquences concrètes de la nouvelle convention médicale. 👉 Lire l’article

Léa ZERILLI a répondu aux questions de Lucien ROY dans le cadre du podcast Le Family Office sur le thème : « Exit tax : la fiscalité du départ de France ». Ils ont évoqué ensemble : Qui est concerné par l’exit tax ? Quels actifs échappent à cette taxe ? Les conditions pour bénéficier du sursis Les nuances entre la théorie et les demandes pratiques de...

Frédéric SUBRA a répondu aux questions d’Erwan BENEZET pour son article paru dans Le Parisien. 👉 Lire l’article « Législatives : héritage, nouvelles tranches, ISF… à qui profiteraient (ou pas) les mesures fiscales des candidats ? »

Anna MILLERET-GODET a rédigé un article intitulé « Critères d’ordre de licenciement : quand la mobilité des salariés permet d’apprécier leurs qualités professionnelles » dans le quotidien actuEL RH (Editions Législatives - Lefebvre Dalloz). 👉 Lire l’article

Xavier DELSOL et Arnaud LAROCHE ont contribué à la rédaction du n° 26 de la Semaine Juridique Notariale et Immobilière, dans le cadre du dossier consacré aux fondations actionnaires. 👉 En savoir plus

Mathieu LE TACON a répondu aux questions de Lucien ROY dans le cadre du podcast Le Family Office sur le thème : « La fiscalité des locations meublées bonnes pratiques ». Ils ont évoqué ensemble : l’avenir de la location meublée non professionnelle (LMNP) les nouveautés dans le secteur de la parahôtellerie pour déduire la TVA la sécurisation...

Philippe PACOTTE et Arthur LAMPERT ont rédigé un article intitulé « Temps partiel modulé : pas de requalification automatique du contrat de travail à temps complet en cas d’accord collectif illicite » dans le n°2096 de la revue Semaine Sociale Lamy,, en date du 10 juin 2024. 👉 Lire...

Mathieu LE TACON a répondu aux questions de Lucien ROY dans le cadre du podcast Le Family Office sur le thème : « Réduction de capital sans abus de droit ». Ils ont évoqué ensemble : les différences fondamentales entre la réduction de capital et la distribution de dividendes en termes de fiscalité et d’impact sur l’entreprise. les signaux qui...

Hélène VEY-MORIT et Grégoire HUGON ont contribué à la "Chronique concurrence : droit des pratiques anticoncurrentielles et contrôle des concentrations - sept. 2023/janv. 2024" du Dalloz Actualité, en date du 2 mai 2024. 👉Lire l’extrait

Philippe PACOTTE a rédigé un article intitulé « L’expertise libre du CSE : que permet-elle ? » dans le n°247 de la revue Les Cahiers Lamy du CSE, en date du 1er mai 2024. 👉 Lire l’article

Philippe PACOTTE et Henri HAGUET ont rédigé un article intitulé « Aide à domicile et restructuration : la quadrature du cercle ? » dans le n°698 de la revue Juris associations, en date du 1er mai 2024. 👉 Lire l’article

Philippe PACOTTE a rédigé un article intitulé « L’accord de modulation non conforme et ses conséquences » dans le n°582 de la revue Jurisprudence Sociale Lamy, en date du 8 avril 2024. 👉 Lire l’article

Philippe PACOTTE et Quentin KÉRAVAL ont rédigé un article intitulé « Réorganisation avec PSE : sur quel support intégrer des mesures de prévention des risques professionnels ? » dans le n°246 de la revue Les Cahiers Lamy du CSE, en date du 1er avril 2024. 👉 Lire l’article

Sébastien POPIJN, associé responsable du département « Fusions & Acquisitions - Droit des sociétés » du bureau belge, revient sur le choix stratégique de DELSOL Avocats d’asseoir sa position en Belgique, dans le cadre d’une interview accordée à Décideurs Patrimoine. 👉Lire...

Marie d’OZOUVILLE signe un article intitulé « Les responsabilités légales d’une association » dans la revue Associations mode d’emploi, en date du 28 février 2024. 👉 Lire l’article (accessible sur abonnement)